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Marques déposées par Pascal Banet
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Zarta Group
Marque expirée - Marque en non vigueur

Zarta Group
Pascal Banet

Numéro de dépôt :
3680126
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2019
Zarta Group de Pascal Banet

Présentation de la marque Zarta Group

Déposée le 29 septembre 2009 par Pascal Banet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zarta Group »

Le déposant est Pascal Banet domicilié(e) 8 rue de racapé - 44430 - LE LANDREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Banet domicilié(e) 8 rue de racapé - 44430 - LE LANDREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zarta Group est expirée depuis le 29 septembre 2019.

Pascal Banet a également déposé les autres marques suivantes : fast fashion on line


Pascal Banet - 8 rue de racapé - 44430 - LE LANDREAU - France


Pascal Banet - 8 rue de racapé - 44430 - LE LANDREAU - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 5 août 2010 - Rejet partiel n°528779 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 5 août 2010 - Rejet partiel n°528778 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.